Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi modifiant et complétant la loi relative aux établissements de crédit et organismes assimilés, ainsi que la loi portant statut de Bank […]
Conseil de gouvernement
Le projet de décret portant réorganisation de la Délégation interministérielle aux droits de l’Homme lui permettra d’exercer pleinement ses missions, a affirmé, jeudi à Rabat, le ministre délégué chargé des Relations avec le Parlement, porte-parole du gouvernement, Mustapha Baitas. En réponse à une question lors du point de presse à l’issue du Conseil de gouvernement, […]
Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son Département. Au début de ses travaux, le Conseil examinera trois projets de décrets, dont le premier est relatif aux équipements de pulvérisation des produits de protection des plantes, le deuxième modifie et complète le […]
Le projet de loi n° 24.70 modifiant et complétant le dahir portant loi n° 1.84.177 du 2 octobre 1984, relatif à l’indemnisation pour les accidents causés par des véhicules terrestres à moteur, adopté jeudi en Conseil de Gouvernement, vise à instaurer une justice sociale plus équitable en faveur des victimes d’accidents de la route et […]
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet de décret n°2.24.1123 modifiant et complétant le décret n°2.19.244 du 1er safar 1441 (30 septembre 2019) instituant au profit du Fonds de solidarité contre les événements catastrophiques une taxe parafiscale dénommée “Taxe de solidarité contre les événements catastrophiques”. Présenté par la ministre de […]
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé de la ministre de l’Économie et des Finances sur l’exécution de la Loi de finances au titre de l’année 2025, la préparation du […]
Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé du ministre délégué auprès du chef du gouvernement chargé des Relations avec le Parlement, Porte-parole du gouvernement sur le bilan de l’action du […]
Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de décret-loi complétant la loi relative à la réforme des Centres régionaux d’investissement (CRI) et à la création des Commissions régionales unifiées d’investissement, […]
Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi à Rabat, des propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution. Ainsi, au ministère de l’Agriculture, de la Pêche maritime, du Développement rural et des Eaux et Forêts – département de l’Agriculture-, M. Majid Lahlou a été nommé Inspecteur général, […]
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a approuvé un projet de décret portant création d’une direction provisoire au sein du ministère de l’Équipement et de l’Eau, chargée de superviser les travaux d’aménagement de la route nationale N.1 reliant Tiznit et Dakhla. Il s’agit du projet de décret N° 2.25.117 modifiant le décret N° […]
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a suivi une présentation du ministre de l’Inclusion économique, de la Petite entreprise, de l’Emploi et des Compétences, Younes Sekkouri, sur le plan d’action gouvernemental pour l’emploi. Cette présentation a porté sur le projet de ce plan gouvernemental, auquel une enveloppe budgétaire exceptionnelle de 14 milliards de […]
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé du ministre de l’Inclusion économique, de la Petite entreprise, de l’Emploi et des Compétences sur le plan d’action du gouvernement dans le domaine […]
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a approuvé un projet de décret relatif à la création de deux primessur les travaux spéciaux et de la qualification au profit de certains fonctionnaires de la Météorologie nationale, présenté par le ministre de l’Équipement et de l’Eau, Nizar Baraka. Il s’agit du projet de décret n° […]
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet de décret n° 2.23.1195 portant sur le statut du corps des attachés scientifiques au ministère de la Santé, présenté par le ministre de la Santé et de la Protection sociale, Amine Tahraoui. Ce projet de décret s’inscrit dans le cadre de la mise […]
Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi à Rabat, le projet de décret n°2.24.642 portant application des dispositions de l’article 32 de la loi n°07.22 relative à la création de la Haute Autorité de la Santé. Présenté par le ministre de la Santé et de la Protection sociale, Amine Tahraoui, ce projet de décret intervient […]
Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. Au début de ses travaux, le Conseil examinera quatre projets de décret dont le premier est relatif à la mise en place d’une rémunération pour les prestations fournies par le service de l’État […]
Le gouvernement a poursuivi, durant l’année 2024, son engagement à réorienter les finances publiques vers une plus grande soutenabilité, a affirmé, jeudi à Rabat, le ministre délégué auprès de la ministre de l’Économie et des Finances, chargé du Budget, Fouzi Lekjaa. M. Lekjaa, qui présentait un bilan préliminaire de l’exécution de la loi de Finances […]
Le Maroc a retrouvé sa place en tant que première destination touristique en Afrique, a affirmé, jeudi à Rabat, le ministre délégué chargé des Relations avec le Parlement, porte-parole du gouvernement, Mustapha Baitas. “A fin 2024, le Maroc a atteint un record historique de 17,4 millions d’arrivées touristiques, soit une augmentation de trois millions de […]