Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du chef du gouvernement Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. Au début de ses travaux, le conseil examinera un projet de décret fixant les attributions et l’organisation du département de l’éducation nationale et du préscolaire, avant de se pencher sur un projet de […]
Un Conseil de gouvernement se tiendra mercredi sous la présidence du chef du gouvernement Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. Au début de ses travaux, le conseil examinera un projet de loi modifiant et complétant la loi relative à la procédure pénale, précise le communiqué. Le conseil examinera, par la suite, deux projets […]
Un conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du chef du gouvernement Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. Au début de ses travaux, le conseil suivra un exposé du ministre de l’Agriculture, de la Pêche maritime, du Développement rural et des Eaux et Forêts sur le programme des préparatifs en vue […]
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, indique un communiqué du Département de la présidence du gouvernement. Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé du ministre de l’Agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, Mohamed Sadiki, sur […]
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet de loi n°22.24 modifiant et complétant la loi n°47-18 portant réforme des centres régionaux d’investissement (CRI) et création des commissions régionales unifiées d’investissement. Présenté par le ministre délégué chargé de l’Investissement, de la Convergence et de l’Évaluation des politiques publiques, Mohcine Jazouli, ce […]
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, indique un communiqué du Département de la présidence du gouvernement. Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi modifiant et complétant la loi portant réforme des Centres régionaux d’investissement et création des Commissions régionales unifiées […]
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet de loi n°21.24 fixant des dispositions particulières relatives au régime d’assurance maladie obligatoire de base (AMO) applicables aux personnes capables de payer les cotisations et n’exerçant aucune activité rémunérée ou non rémunérée. Ce projet, présenté par le ministre de la Santé et de […]
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, indique un communiqué du Département de la présidence du gouvernement. Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi modifiant et complétant le Dahir portant loi relatif au régime de sécurité sociale. Dans ce sens, le […]
Le gouvernement œuvre à doubler le nombre d’ovins destinés à l’abattage à l’occasion de Aïd al-Adha par rapport à l’année dernière, a fait savoir, jeudi, le ministre chargé des relations avec le Parlement et porte-parole du gouvernement, Mustapha Baitas. “Le gouvernement entend doubler le nombre de moutons importés pour l’Aïd al-Adha cette année”, a déclaré […]
Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, indique lundi un communiqué de son Département. Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi modifiant et complétant la loi portant réforme des Centres régionaux d’investissement (CRI) et création des commissions régionales unifiées d’investissement. En […]
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté un projet de décret fixant la liste des universités et établissements liés à l’État par une convention de partenariat en matière de développement de l’enseignement, de la formation et de la recherche scientifique. Il s’agit du projet de décret n°2.24.296 modifiant et complétant le décret […]
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a approuvé un projet de décret portant statut particulier des fonctionnaires de l’administration pénitentiaire et de la réinsertion, présenté par la ministre déléguée chargée de la Transition numérique et de la Réforme de l’administration, Ghita Mezzour. Il s’agit du projet de décret n° 2.23.662 modifiant et complétant […]
Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, indique mardi un communiqué de son Département. Au début de ses travaux, le Conseil examinera trois projets de décret, dont le premier concerne la qualité, la sécurité sanitaire et la dénomination des matières destinées à l’alimentation des animaux producteurs […]
Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, indique lundi un communiqué de son Département. Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé du ministre de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication sur les développements du projet de loi relatif à la […]
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch. Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé du ministre de la Justice sur les grandes nouveautés du projet de loi relative à la procédure pénale, indique un communiqué département du Chef du gouvernement. Le Conseil examinera […]
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet de décret n°2.23.150 approuvant le code des devoirs professionnels des comptables agréés, présenté par la ministre de l’Économie et des finances, Nadia Fettah. Ce décret intervient en application des dispositions, en particulier les articles 17, 25, 38 et 63, de la loi n°127.12 […]
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi prochain sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, avec à l’ordre du jour l’examen de plusieurs projets de loi et de décret. Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi portant modification du Dahir formant code des obligations et des contrats, indique […]
Le Conseil de Gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet de décret n°2.23.1057 complétant le décret n°2.17.696 du 11 rabii I 1439 (30 novembre 2017) fixant les modalités de fonctionnement et la composition de l’Observatoire des délais de paiement. Présenté par la ministre de l’Économie et des Finances, Nadia Fettah, ce décret fait […]
© LLC Maroc24.com – Tous droits réservés 2023
