Fête du Trône: Grâce Royale au profit de 1.788 personnes

A l'occasion de la Glorieuse Fête du Trône, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu L'assiste, a accordé Sa grâce à 1.788 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice.

Voici le texte du communiqué:

"A l'occasion de la Fête du Trône de cette année 1448 H- 2026 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa Grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 1.788 et se présentent comme suit :

*Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 1.679 détenus se répartissant comme suit:

- Grâce sur le reliquat de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 09 détenus.

- Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 1.668 détenus.

- Commutation de la peine de mort en peine perpétuelle au profit d'un détenu.

- Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit d'un détenu.

*Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 109 personnes se répartissant comme suit :

- Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 41 personnes.

- Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 10 personnes.

- Grâce sur la peine d’amende au profit de 52 personnes.

- Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 06 personnes.

Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan, ainsi que tous les membres de la Famille Royale".


MAP